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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON
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SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907
ETABLISSEMENTS SABATON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3641222
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2029
SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 de ETABLISSEMENTS SABATON

Présentation de la marque SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907

Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SABATON domicilié(e) 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABATON CONFISEUR DEPUIS 1907 arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

ETABLISSEMENTS SABATON a également déposé les autres marques suivantes : SABATON , CHATEAU DE VENTADOUR , L'ARDECHOISE , LE PONT D ARC , LE PONT D'ARC , SABATON , (Marque figurative) , SABATON , MARONBEL , SABATON


ETABLISSEMENTS SABATON, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Paul Sabaton - 07200 - AUBENAS - France - SIREN 301424131


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710722 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.